Bibliothèque complète des 38 prompts

Cette partie présente une bibliothèque de prompts juridiques éprouvés, classés par usage. Chaque prompt est commenté brièvement avec une explication de ce qui le rend efficace.

Ces prompts sont des points de départ qui méritent d'être adaptés à votre contexte spécifique. Ils sont volontairement formulés en français pour les contextes français, mais leur structure peut être transposée à d'autres langues.

Les prompts marqués [Avancé] supposent une certaine maîtrise du LLM utilisé. Ils peuvent produire des résultats moins prévisibles si l'on débute. Les prompts non marqués sont accessibles à tous les niveaux.

Section A - Prompts de recherche juridique (8 prompts)

A.1 - Recherche jurisprudentielle ciblée

Tu es un assistant juridique. Identifie la jurisprudence française la

plus pertinente sur la question suivante : [QUESTION JURIDIQUE PRÉCISE].

Pour chaque arrêt identifié :

- Indique la juridiction, la date, le numéro de pourvoi.

- Résume en 3 lignes la solution retenue.

- Indique l'apport par rapport à l'état antérieur du droit.

Limite-toi à 5 arrêts maximum, classés du plus important au moins

important. Si tu n'es pas certain de la référence d'un arrêt,

indique le explicitement.

Commentaire : la limitation à 5 arrêts force le LLM à hiérarchiser. La demande explicite d'indication d'incertitude réduit (sans éliminer) le risque d'hallucinations sur les références. À utiliser toujours en mode vérification dans Légifrance après usage.

A.2 - État de la doctrine sur une question

Quel est l'état actuel de la doctrine française sur la question

suivante : [QUESTION] ?

Identifie les principales positions doctrinales, en mentionnant :

- Les auteurs ou les courants qui les défendent.

- Les arguments principaux de chaque position.

- Les références bibliographiques (revues, ouvrages) si tu en as

connaissance, en signalant ton degré de certitude.

Conclus par une synthèse de 5 lignes maximum sur le débat actuel.

Commentaire : prompt utile en première approche d'un sujet. Toujours suivi d'une vérification des références citées. La demande de signaler le degré de certitude force la prudence.

A.3 - Identification des textes applicables

Pour la situation suivante : [DESCRIPTION DE LA SITUATION], identifie

précisément les textes français applicables.

Pour chaque texte :

- Référence exacte (code, article).

- Version applicable (date).

- Synthèse en 2 lignes du contenu.

- Articulation avec les autres textes mentionnés.

Mentionne également les éventuels textes européens applicables

(règlements, directives, jurisprudence CJUE).

Commentaire : structure rigoureuse qui force le LLM à produire une réponse cadrée. La mention de la version applicable est essentielle car les textes évoluent.

A.4 - Comparaison de jurisprudences divergentes

Existe-t-il des divergences de jurisprudence sur la question suivante :

[QUESTION] ?

Si oui, présente :

- Les positions divergentes (par juridiction ou par chambre).

- Les arguments respectifs.

- Les arrêts emblématiques de chaque position.

- L'état actuel du débat.

Si la jurisprudence est unifiée, indique le clairement et explique

comment elle s'est unifiée.

Commentaire : prompt précieux pour les questions sur lesquelles plusieurs positions coexistent. Force le LLM à présenter les deux côtés plutôt qu'à choisir arbitrairement.

A.5 - Recherche d'arrêts en droit comparé

Pour la question juridique suivante : [QUESTION], identifie les

solutions retenues par d'autres systèmes juridiques européens (Italie,

Espagne, Allemagne, Belgique, Royaume-Uni, Pays-Bas).

Pour chaque pays cité, indique :

- La solution retenue.

- Les textes ou arrêts de référence.

- Les éventuelles divergences avec la solution française.

Si tes informations sont incertaines pour un système, indique le.

Commentaire : utile pour les sujets transfrontaliers ou pour enrichir une argumentation. Toujours vérifier auprès de sources locales avant citation dans une production professionnelle.

A.6 - Veille sur une nouvelle décision

J'ai connaissance de l'arrêt suivant : [JURIDICTION, DATE, NUMÉRO].

Sans inventer ni hallucinations, dis-moi ce que tu sais de cet arrêt.

Si tu n'as pas de connaissance fiable, indique le clairement.

Si tu en as, présente :

- La question juridique posée.

- La solution retenue.

- L'apport par rapport à la jurisprudence antérieure.

- Les commentaires doctrinaux que tu connais.

Si l'arrêt n'existe pas ou n'est pas dans ta base de connaissances,

dis-le explicitement plutôt que d'inventer.

Commentaire : le rappel explicite contre les hallucinations est ici crucial. Les LLM ont tendance à inventer des arrêts plausibles. À toujours vérifier avant citation.

A.7 - Recherche d'analogies

La situation suivante m'occupe : [DESCRIPTION FACTUELLE PRÉCISE].

Identifie les jurisprudences ou les situations juridiques analogues

qui pourraient éclairer cette situation, même si elles relèvent de

domaines du droit différents.

Pour chaque analogie :

- Présente la situation analogue.

- Indique pourquoi elle est analogue.

- Précise la solution retenue dans cette situation analogue.

- Évalue la transposabilité à ma situation.

Commentaire : prompt précieux pour les situations atypiques où la jurisprudence directement applicable est rare. Stimule la créativité juridique sans la remplacer.

A.8 - Recherche de l'évolution historique d'une notion [Avancé]

Présente-moi l'évolution historique de la notion juridique suivante

en droit français : [NOTION].

Structure :

1. Origine et premières formulations.

2. Évolutions législatives marquantes (avec dates et références).

3. Évolutions jurisprudentielles structurantes (arrêts de

référence).

4. Influence des évolutions européennes ou internationales.

5. État actuel et tendances.

Pour chaque référence (texte ou arrêt), indique ton degré de

certitude. Limite toi à 1500 mots.

Commentaire : utile pour les exposés, les consultations approfondies, ou les chapitres d'ouvrages. La limitation en mots évite la dispersion.

Section B - Prompts de rédaction (10 prompts)

B.1 - Première version d'une consultation

Rédige une première version de consultation juridique sur la

question suivante : [QUESTION].

Données du dossier : [FAITS PERTINENTS, ANONYMISÉS].

Structure attendue :

1. Rappel des faits (10 lignes maximum).

2. Question juridique posée.

3. Analyse juridique structurée :

- Textes applicables.

- Jurisprudence pertinente (sans inventer).

- Application aux faits.

4. Conclusion et recommandations.

Registre : professionnel, précis, sans jargon inutile.

Longueur : 1500 à 2000 mots.

À la fin, signale les points sur lesquels une vérification

complémentaire est nécessaire.

Commentaire : la demande explicite de signaler les points à vérifier est essentielle. Cette première version est un point de départ, jamais un produit fini.

B.2 - Lettre client de premier rendez-vous

Rédige une lettre à un nouveau client après un premier rendez-vous,

pour confirmer la mission, présenter les étapes prévues et préciser

les modalités d'intervention.

Variables :

- Nom du client : [À COMPLÉTER]

- Objet de la mission : [À COMPLÉTER]

- Étapes prévues : [À COMPLÉTER]

- Honoraires : [À COMPLÉTER ou MENTIONNER PROCHAINE LETTRE]

- Pièces à fournir : [À COMPLÉTER]

Registre : courtois, professionnel, accessible.

Longueur : 250 à 350 mots.

Commentaire : modèle classique pour le suivi initial. À personnaliser selon le profil du client (entreprise, particulier, public concerné).

B.3 - Conclusions de première instance (premier jet)

Rédige un premier jet de conclusions de première instance pour le

dossier suivant.

Faits : [FAITS PERTINENTS]

Demandes : [DEMANDES PRÉCISES]

Moyens principaux à développer : [MOYENS]

Pièces principales : [LISTE DES PIÈCES NUMÉROTÉES]

Structure attendue :

1. Identité des parties.

2. Faits.

3. Discussion : pour chaque moyen, structurer en

- Énoncé du moyen.

- Texte applicable.

- Jurisprudence (en signalant les références à vérifier).

- Application aux faits.

4. Dispositif (par voie de conséquence).

Registre : juridique, précis, sans formules ampoulées.

Pour les références jurisprudentielles, signale toujours qu'elles

sont à vérifier dans Légifrance avant dépôt.

Commentaire : la demande de signaler les références à vérifier est centrale. Toujours vérifier avant dépôt - sous peine d'engager la responsabilité disciplinaire (cf. chapitres 13 et 14 du livre).

B.4 - Mémorandum interne

Rédige un mémorandum interne sur la question suivante : [QUESTION].

Destinataire : équipe juridique interne.

Objet : analyse synthétique pour décision.

Structure :

1. Synthèse exécutive (5 lignes maximum).

2. Contexte et enjeu.

3. Analyse juridique.

4. Options envisageables.

5. Recommandation.

Longueur : 800 à 1200 mots.

Registre : technique, direct, orienté décision.

Commentaire : format efficace pour les directions juridiques d'entreprise et les équipes de cabinet. La synthèse exécutive en tête permet aux décideurs de saisir l'essentiel rapidement.

B.5 - Reformulation pour le client

Reformule le texte juridique suivant pour qu'il soit accessible à

un client non juriste, sans perdre de sa précision.

Texte d'origine : [TEXTE]

Règles :

- Conserver toutes les informations factuelles.

- Remplacer les termes juridiques par des formulations courantes,

en gardant le terme juridique entre parenthèses la première fois.

- Éviter les phrases trop longues (maximum 25 mots par phrase).

- Conserver le registre professionnel.

Commentaire : prompt très utile pour la communication client. Permet de gagner du temps tout en améliorant la qualité de la communication.

B.6 - Note de cadrage stratégique

Rédige une note de cadrage stratégique sur le dossier suivant :

[DESCRIPTION DU DOSSIER].

Objectif : fournir au client (ou à la direction) une vue d'ensemble

permettant de prendre des décisions stratégiques.

Structure :

1. Diagnostic de la situation (avec les forces et faiblesses).

2. Risques principaux identifiés.

3. Options stratégiques (3 maximum) :

- Pour chaque option : description, coûts/délais, probabilité

de succès, conséquences.

4. Recommandation argumentée.

Registre : analytique, équilibré, orienté décision.

Longueur : 1500 à 2000 mots.

Commentaire : format destiné aux dossiers complexes où plusieurs voies sont possibles. La présentation de plusieurs options force l'analyse stratégique.

B.7 - Acte de procédure simple

Rédige un projet de [TYPE D'ACTE : assignation, requête, dires

d'expert, etc.] pour la situation suivante.

Données : [FAITS, PARTIES, PROCÉDURE EN COURS]

Règles formelles à respecter :

[FORMULES OBLIGATOIRES SELON LE TYPE D'ACTE]

Demandes ou conclusions à intégrer : [LISTE PRÉCISE]

Le projet sera relu et complété manuellement avant dépôt.

Si certaines formules obligatoires t'échappent, signale-le

plutôt que d'inventer.

Commentaire : pour les actes de procédure, toujours vérifier la conformité aux exigences formelles. Le LLM peut fournir un canevas, jamais un produit fini.

B.8 - Synthèse pour plaidoirie

À partir des conclusions ci-dessous, rédige une trame de plaidoirie

orale d'une durée de 15 minutes maximum.

Conclusions : [TEXTE COMPLET DES CONCLUSIONS]

Structure attendue :

1. Accroche (30 secondes maximum).

2. Présentation synthétique des faits.

3. Trois moyens principaux développés :

- Pour chaque moyen : énoncé, démonstration, illustration.

4. Réfutation des principales contradictions adverses.

5. Conclusion percutante (1 minute maximum).

Registre : oral, percutant, précis.

Évite le ton lu : préfère les phrases courtes, les répétitions

rhétoriques, les formulations qui donnent du rythme.

Commentaire : utile pour structurer une plaidoirie à partir des écrits. La trame est ensuite ajustée à la voix et à la sensibilité du plaideur.

B.9 - Email professionnel rapide

Rédige un email professionnel court (200 mots maximum) pour la

situation suivante :

Destinataire : [QUI]

Contexte : [CONTEXTE BREF]

Objectif de l'email : [OBJECTIF PRÉCIS]

Tonalité : [COURTOISE / FERME / NEUTRE]

Règles :

- Objet de l'email proposé en première ligne.

- Phrases courtes.

- Une demande ou un message principal clairement identifiable.

- Pas de formules ampoulées.

Commentaire : prompt rapide pour les emails du quotidien. Le gain de temps est significatif sur le volume des emails professionnels.

B.10 - Modèle de courrier de mise en demeure [Avancé]

Rédige un courrier de mise en demeure adapté à la situation

suivante.

Émetteur : [QUI EST LE CRÉANCIER, AVOCAT OU PARTIE]

Destinataire : [QUI EST LE DÉBITEUR]

Obligation invoquée : [OBLIGATION PRÉCISE]

Texte fondateur : [TEXTE OU CONTRAT]

Faits : [DESCRIPTION DES FAITS PERTINENTS]

Délai imparti : [DURÉE]

Conséquences en cas de non-exécution : [PROCÉDURE ENVISAGÉE]

Règles formelles :

- Mentionner explicitement la mise en demeure (pour faire courir

les intérêts de retard si applicable).

- Préciser l'obligation invoquée et son fondement.

- Indiquer le délai et les conséquences.

- Adopter un ton ferme mais courtois.

Longueur : 400 à 600 mots.

Commentaire : la mise en demeure est un acte qui produit des effets juridiques précis. Toujours faire relire avant envoi.

Section C - Prompts d'analyse (8 prompts)

C.1 - Analyse de clauses contractuelles

Analyse les clauses suivantes d'un contrat :

[TEXTE DES CLAUSES]

Pour chaque clause :

- Résume sa portée juridique en 2 lignes.

- Identifie les risques pour la partie [PARTIE CONCERNÉE].

- Propose, le cas échéant, des reformulations améliorées.

- Signale les clauses potentiellement abusives ou inopposables

selon le droit applicable.

Conclus par une synthèse des risques principaux et des

recommandations prioritaires.

Commentaire : prompt structurant pour la revue contractuelle. Toujours suivi d'une vérification humaine, particulièrement sur les clauses sensibles.

C.2 - Comparaison de versions négociées

Compare les deux versions suivantes du même contrat et identifie

toutes les modifications, en distinguant :

- Les modifications substantielles (qui affectent les obligations

ou les droits des parties).

- Les modifications formelles (qui n'ont pas d'impact juridique).

Pour chaque modification substantielle :

- Cite la version 1 et la version 2.

- Analyse l'impact pour la partie [PARTIE CONCERNÉE].

- Évalue le caractère favorable ou défavorable.

Version 1 :

[TEXTE]

Version 2 :

[TEXTE]

Commentaire : très utile pour les négociations qui produisent plusieurs versions successives. Permet de ne pas rater une modification cachée.

C.3 - Analyse de risque procédural

Pour le dossier suivant : [DESCRIPTION], analyse les risques

procéduraux principaux.

Structure :

1. Risques de fond (chances de succès au fond).

2. Risques formels (vices de procédure, irrecevabilités, délais).

3. Risques économiques (coûts, dépens, condamnation à article

700).

4. Risques temporels (durée de la procédure, diligences requises).

Pour chaque risque, indique :

- Sa probabilité (faible/moyenne/élevée).

- Son impact (faible/moyen/élevé).

- Les mesures préventives possibles.

Commentaire : grille structurée pour aider à conseiller le client sur l'opportunité d'un contentieux. Les évaluations sont qualitatives, à valider par jugement professionnel.

C.4 - Analyse d'un jugement

Analyse le jugement suivant :

[TEXTE DU JUGEMENT OU RÉSUMÉ DÉTAILLÉ]

Présente :

1. La question juridique posée.

2. Les arguments des parties.

3. Le raisonnement de la juridiction.

4. La solution retenue.

5. La motivation principale.

6. Les apports par rapport à l'état antérieur.

7. Les éventuelles fragilités du raisonnement.

8. Les chances d'appel ou de pourvoi en cassation.

Commentaire : grille classique pour décortiquer une décision. Les éléments 7 et 8 sont les plus précieux pour la stratégie post décision.

C.5 - Analyse de droits voisins ou de droits subjectifs

Pour la situation suivante : [DESCRIPTION], identifie tous les

droits subjectifs et obligations qui en découlent.

Structure par catégorie :

- Droits patrimoniaux.

- Droits extrapatrimoniaux.

- Obligations principales.

- Obligations accessoires.

Pour chacun :

- Fondement (texte ou principe).

- Bénéficiaire.

- Conditions d'exercice ou d'exécution.

- Durée.

- Sanctions en cas de non-respect.

Commentaire : grille très utile pour les situations contractuelles complexes où plusieurs droits et obligations s'enchevêtrent.

C.6 - Analyse de la stratégie adverse

Imagine que tu es l'avocat de la partie adverse dans le dossier

suivant : [DESCRIPTION DU DOSSIER].

Présente :

1. Les arguments les plus forts que tu développerais.

2. Les jurisprudences que tu invoquerais.

3. Les pièces que tu chercherais à obtenir en communication.

4. Les moyens de procédure que tu pourrais soulever.

5. Les concessions que tu pourrais proposer en négociation.

6. Le ton que tu adopterais (offensif, conciliant, etc.) et

pourquoi.

Cette analyse vise à anticiper la stratégie adverse pour mieux

préparer la défense.

Commentaire : exercice de simulation très formateur. Permet de tester la solidité de sa propre position en se mettant à la place de l'autre.

C.7 - Analyse de conformité réglementaire

Évalue la conformité de la situation suivante avec le règlement

ou la réglementation applicable :

Situation : [DESCRIPTION]

Réglementation à analyser : [RGPD / RÈGLEMENT IA / AUTRE]

Structure :

1. Identification des obligations applicables.

2. Évaluation point par point :

- Conforme : oui / partiellement / non.

- Justification.

- Recommandations correctives si non conforme.

3. Synthèse des écarts et plan d'action proposé.

Indique tes incertitudes plutôt que d'affirmer.

Commentaire : utile pour les missions de conformité (audits, mises à jour). À toujours valider par expertise humaine sur les zones de doute.

C.8 - Analyse économique d'une option [Avancé]

Pour la situation suivante : [DESCRIPTION], compare économiquement

les options [OPTION 1] et [OPTION 2].

Structure de comparaison :

- Coûts directs (honoraires, frais procéduraux, taxes).

- Coûts indirects (temps, mobilisation des équipes, opportunités

perdues).

- Délais.

- Probabilité de succès.

- Bénéfices attendus en cas de succès (financiers et autres).

- Conséquences en cas d'échec.

- Bilan attendu (espérance de gain pondérée par les

probabilités).

Conclus par une recommandation argumentée.

Commentaire : exercice qui permet d'objectiver les comparaisons. Les chiffres ont une valeur indicative, à pondérer par jugement professionnel.

Section D - Prompts de synthèse (7 prompts)

D.1 - Synthèse de pièces volumineuses

Synthétise les pièces suivantes pour produire une vue d'ensemble

exploitable :

[PIÈCES OU LIENS VERS LES PIÈCES]

Structure :

1. Vue d'ensemble (5 lignes maximum).

2. Chronologie des faits principaux.

3. Acteurs identifiés et leurs rôles.

4. Éléments factuels clés (avec référence au document source).

5. Documents manquants identifiés.

6. Points qui méritent clarification ou approfondissement.

Pour chaque élément factuel cité, indique le numéro de la pièce

d'origine.

Commentaire : prompt central pour les dossiers complexes. La référence systématique aux pièces sources est cruciale pour la traçabilité.

D.2 - Synthèse jurisprudentielle

A partir des arrêts suivants, produis une synthèse jurisprudentielle

structurée :

[LISTE D'ARRÊTS AVEC RÉFÉRENCES OU TEXTES]

Structure :

1. Question juridique commune.

2. Évolution chronologique des solutions.

3. Position actuelle dominante (avec ses fondements).

4. Positions divergentes ou en construction.

5. Tendances probables d'évolution.

Cite chaque arrêt par sa référence complète. Si tu n'es pas sûr

d'une référence, indique le.

Commentaire : utile pour préparer une consultation ou un article doctrinal. Toujours vérifier les références citées.

D.3 - Note de synthèse pour direction

Synthétise le dossier suivant en une note de 1 page maximum,

destinée à un dirigeant non juriste qui doit prendre une décision.

Dossier : [DESCRIPTION]

Décision attendue : [LAQUELLE]

Structure :

1. Synthèse en 5 lignes (l'essentiel).

2. Enjeux principaux (3 points maximum).

3. Options possibles (3 maximum) avec avantages/inconvénients.

4. Recommandation argumentée.

5. Délai de décision.

Registre : direct, sans jargon juridique, orienté décision.

Commentaire : format adapté aux directions générales et aux comités exécutifs. La contrainte de longueur force à hiérarchiser.

D.4 - Compte-rendu de réunion

Produis un compte-rendu structuré à partir des notes brutes de

réunion suivantes :

[NOTES BRUTES]

Structure :

1. Date, lieu, participants.

2. Ordre du jour.

3. Pour chaque point :

- Discussions principales.

- Décisions prises.

- Actions à mener (qui, quoi, quand).

4. Points reportés à une réunion ultérieure.

5. Date de la prochaine réunion (si fixée).

Registre : factuel, neutre, sans interprétation.

Commentaire : utile pour les réunions internes et les comités. Le caractère factuel et neutre est essentiel pour préserver la valeur du document.

D.5 - Synthèse comparative de propositions

Synthétise et compare les propositions suivantes :

Proposition A : [TEXTE]

Proposition B : [TEXTE]

Proposition C : [TEXTE]

Structure :

1. Tableau comparatif sur les axes pertinents (prix, délai,

périmètre, garanties, modalités).

2. Forces et faiblesses de chaque proposition.

3. Risques juridiques associés à chaque proposition.

4. Recommandation de classement avec justification.

Commentaire : utile pour les appels d'offres, les négociations multipartites, les comparaisons d'options.

D.6 - Synthèse d'un rapport long

Synthétise le rapport suivant en respectant trois niveaux de

lecture :

[TEXTE DU RAPPORT]

Niveau 1 : résumé en 5 lignes (l'essentiel pour un dirigeant

pressé).

Niveau 2 : synthèse structurée en 1 page (pour un cadre qui doit

intervenir sur le sujet).

Niveau 3 : note détaillée en 3 pages (pour un expert qui doit

approfondir certains points).

Pour chaque niveau, conserve les points les plus importants pour

le destinataire visé.

Commentaire : prompt avancé qui permet de produire en une seule passe trois versions d'un même contenu, adaptées à différents publics.

D.7 - Synthèse de veille hebdomadaire [Avancé]

À partir des éléments de veille suivants : [LISTE DES ÉLÉMENTS]

(textes, jurisprudences, articles), produis une synthèse

hebdomadaire structurée.

Format :

1. Synthèse exécutive (3 lignes).

2. Top 3 des éléments les plus importants de la semaine.

3. Détail par catégorie :

- Évolutions législatives et réglementaires.

- Jurisprudence nouvelle.

- Doctrine et commentaires.

4. À surveiller la semaine prochaine.

Pour chaque élément, indique référence, synthèse en 3 lignes,

impact pratique.

Longueur cible : 1500 mots maximum.

Commentaire : prompt central pour le projet 2 (agent de veille). Le format de sortie est ce qui rend la veille utile ou non.

Section E - Prompts de vérification (5 prompts)

E.1 - Vérification de cohérence d'un texte

Relis attentivement le texte suivant et identifie :

[TEXTE À VÉRIFIER]

1. Les contradictions internes (un passage qui dit l'inverse

d'un autre).

2. Les imprécisions (formulations ambiguës ou floues).

3. Les répétitions (informations dites plusieurs fois sans valeur

ajoutée).

4. Les absences (points importants attendus dans ce type de

document mais manquants).

5. Les références ou citations dont la formulation suggère qu'elles

pourraient être inexactes.

Pour chaque problème identifié, propose une correction ou une

amélioration.

Commentaire : prompt précieux avant tout dépôt ou envoi. Le LLM repère souvent des incohérences que la lecture humaine fatiguée laisse passer.

E.2 - Vérification de référence jurisprudentielle

Pour chaque référence jurisprudentielle citée dans le texte

suivant, indique :

- Si elle te semble exacte (juridiction, date, numéro cohérents).

- Si tu as un doute sur sa réalité, signale-le.

- Si la formulation rapportée correspond à ce que dit

effectivement la jurisprudence (selon ta connaissance).

[TEXTE]

Important : ne valide aucune référence si tu n'es pas certain.

Mieux vaut signaler un doute qu'attester d'une référence.

Commentaire : prompt déontologique central. À toujours suivre par une vérification dans Légifrance ou la base de données primaire avant utilisation.

E.3 - Vérification orthographique et stylistique avancée

Relis le texte suivant et identifie :

[TEXTE]

1. Les fautes d'orthographe ou de grammaire.

2. Les fautes de syntaxe.

3. Les phrases trop longues (plus de 30 mots) qui mériteraient

d'être scindées.

4. Les répétitions de termes ou de structures.

5. Les passages au registre incohérent (mélange formel et

familier par exemple).

Pour chaque correction, propose une reformulation.

Commentaire : utile en relecture finale. Complémentaire des correcteurs orthographiques classiques, qui ne détectent pas les problèmes stylistiques.

E.4 - Vérification de complétude d'un dossier

Pour le dossier suivant : [DESCRIPTION DE LA NATURE DU DOSSIER ET

ÉTAT ACTUEL], identifie les pièces et les diligences typiquement

attendues qui ne semblent pas avoir été produites ou réalisées.

Structure :

1. Pièces normalement attendues à ce stade.

2. Pièces effectivement présentes (selon ce que tu sais).

3. Pièces manquantes ou à vérifier.

4. Diligences typiques (assignation, conclusions, expertise)

non effectuées qui pourraient l'être.

5. Délais critiques à anticiper.

Commentaire : prompt utile en relecture périodique d'un dossier en cours. Permet de détecter les oublis avant qu'ils ne deviennent problématiques.

E.5 - Vérification de risque déontologique

Pour la situation suivante : [DESCRIPTION], identifie les

éventuels risques déontologiques :

Catégories à examiner :

1. Conflits d'intérêts (potentiels ou réels).

2. Secret professionnel (risques d'atteinte).

3. Indépendance (risques d'influence indue).

4. Loyauté (envers le client, le confrère, le tribunal).

5. Compétence (risque de prendre en charge un dossier hors zone

de maîtrise).

6. Autres risques (préciser si pertinent).

Pour chaque risque identifié :

- Décris-le précisément.

- Évalue son intensité (faible, moyen, élevé).

- Propose des mesures de prévention ou de résolution.

Commentaire : prompt à mobiliser périodiquement, particulièrement en début de dossier ou lors d'un changement d'orientation. La déontologie protège mieux quand elle est anticipée.

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